Actualités – veille citoyenne

Notre monde contemporain est saturé d’informations; difficile de les classer, les utiliser, même de les vérifier, car une bonne part sont en fait de la comm en provenance de lobbies ou de gouvernements…

XLA_8547Je vous propose ici une veille citoyenne, la plupart du temps commentée, pour nourrir la réflexion, prendre du recul et choisir où et comment s’engager si on le souhaite.

Découvrez les auteurs-acteurs de nos éditions et des créatifs culturels qui … Lire la suite »

Nouvelles spéciales du 18 septembre 2014

Procès Kokopelli c. Graines Baumaux :
Après presque 10 ans de procédure, la Cour d’Appel de Nancy donne enfin raison à Kokopelli !

Dans l’affaire nous opposant, depuis près de 10 ans, à la société Graines Baumaux, le délibéré de la Cour d’Appel de Nancy a été prononcé le 9 septembre dernier et l’arrêt, dans son entier, vient de nous être communiqué.

A notre grande satisfaction, la Cour rejette l’essentiel des demandes de la société Graines Baumaux, et en particulier celle fondée sur une prétendue faute de concurrence déloyale liée à l’absence d’enregistrement des variétés distribuées par Kokopelli.

Le jugement de 1e instance, qui condamnait Kokopelli, est donc infirmé !!!

La Cour considère en effet que la société Graines Baumaux, qui reprochait à l’association de proposer à la vente une gamme plus élargie de variétés anciennes que la sienne, « ne se trouve aucunement empêchée de proposer à la vente les mêmes produits que l’association KOKOPELLI et donc d’offrir la même gamme élargie de semences à sa clientèle de jardiniers amateurs à la seule condition d’inscrire les variétés qu’elle entend commercialiser sur liste officielle de « variétés dont la récolte est principalement destinée à l’autoconsommation » sur laquelle l’inscription est libre et d’un coût modique par rapport à l’enjeu commercial, soit un montant de 125 euros par variété comme elle l’indique elle-même. Il lui est également loisible d’étoffer son catalogue en commercialisant davantage de variétés de graines sélectionnées parmi les 14 500 variétés que compte selon elle le catalogue officiel européen ».

C’est l’argument que nous lui avions suggéré. La société Graines Baumaux, qui prétendait que l’enregistrement au Catalogue était simple et peu coûteux, et que la biodiversité se trouvait déjà fort bien protégée et représentée par celui-ci, se trouve ainsi prise au piège de ses propres affirmations.

Toutefois, cela ne signifie pas que l’activité de Kokopelli se trouve officiellement avalisée par la Cour d’Appel. Bien au contraire. En effet, l’argument selon lequel la vente de semences à des jardiniers amateurs ne faisant pas une exploitation commerciale de celles-ci ne serait pas soumise aux exigences d’enregistrement au Catalogue, a été rejeté par la Cour.

Cet argument peu ambitieux – car ne faisant aucune place à l’agriculture professionnelle dans la lutte pour la sauvegarde de la biodiversité – avait été avancé, en dernier recours, après la décision défavorable prise par la Cour de Justice de l’Union Européenne en juillet 2012. Bien qu’il soit abondamment utilisé par de nombreuses associations de préservation des semences en Europe, il n’avait jamais été soumis à l’examen d’une juridiction.

C’est maintenant chose faite, mais la décision de la Cour d’Appel de Nancy, sur ce point, est très décevante. En effet, la Cour considère, à l’issue d’une leçon de grammaire particulièrement byzantine, que « la formulation de l’article 2 de la directive permet de retenir que sont soumises à ses prescriptions la vente ou l’offre de vente de semences ainsi que les autres formes de cession réalisées dans le cadre d’une exploitation commerciale, ce qui exclut les cessions de semences à des tiers dans un but autre, comme de réaliser des expérimentations et permet d’écarter du champ d’application du texte les échanges de graines entre particuliers amateurs de jardinage qui ne font pas commerce de leurs semences potagères. »

La Cour n’exclut donc du champ d’application de la législation que les échanges de semences entre jardiniers amateurs. Tout transfert de semences, à titre onéreux ou gratuit, réalisé non pas « en vue d’une exploitation commerciale », comme le dit le texte, mais « dans le cadre d’une exploitation commerciale », comme le dit la Cour, tombe sous le coup de la loi et son obligation d’enregistrement des variétés.

Cette interprétation, pour le moins aventureuse, aura vraisemblablement des répercussions dans toute l’Europe et nous espérons qu’elle sera corrigée par le législateur européen lorsqu’il devra voter sur le projet de réforme de la législation actuelle.

En tout état de cause, dans le litige particulier nous opposant à la société Graines Baumaux, la décision de la Cour d’Appel de Nancy signifie donc que s’il est vrai que Kokopelli commet des actes illicites par la vente de variétés non inscrites au Catalogue officiel, ces agissements ne sont pas générateurs de responsabilité vis-à-vis de la société Graines Baumaux et « n’ont pas pour effet de fausser le jeu de la concurrence ». Ces considérations nous mettent hors de danger vis-à-vis de Graines Baumaux et de l’industrie semencière, et c’est évidemment l’essentiel.

Quant aux accusations réciproques de dénigrement, la Cour renvoie les parties l’une contre l’autre et chacune est condamnée à payer 5 000 € de dommages-intérêts à l’autre. Si, par ce volet de sa décision, la Cour semble vouloir ménager la chèvre et le choux, il ne faut toutefois pas oublier que c’est bien la société Graines Baumaux qui poursuit Kokopelli depuis presque 10 ans et qu’elle souhaitait voir ordonnée la cessation pure et simple de nos activités. On peut donc dire que son initiative a simplement échoué… A l’évidence, l’association Kokopelli sort gagnante de ce long combat.

Si enfin l’on se souvient que la Cour de Justice de l’Union Européenne, statuant contre l’avis de son Avocat Général, avait désavoué Kokopelli et considéré que la législation européenne sur le commerce des semences, permettant supposément une augmentation de la productivité agricole, n’était pas critiquable, il faut saluer un exploit dans notre défense et une victoire inespérée de Kokopelli, qui maintient le cap de la biodiversité, contre vents et marées…!

Contacts :

Ananda Guillet, Directeur :
semences@kokopelli-semences.fr

Notre avocate, Blanche Magarinos-Rey :
contact@avocat-magarinos-rey.com

L’équipe de Kokopelli.

Lire la suite…

Séminaire Rencontre « Vivre à la bon’heure »: 25 – 26 – 27 oct. 2014

A l’occasion de la dernière étape du tour de France de Frédéric Bosqué, ayant réuni le meilleur des initiatives contribuant à l’élaboration d’un modèle de société heureuse.

Monnaies citoyennes (Les)

Les monnaies citoyennes

Frédéric Bosqué est l’auteur du livre MONNAIES CITOYENNES, aux éd. Yves MICHEL.

Ce séminaire propose une synthèse de cette grande enquête vivante, préliminaire à la naissance de nouveaux modèles d’éco-village : TERA  et l’éco-site d’AVALON.

Nous proposons d’aborder six grands thèmes dégagés des rencontres au fil de la route ainsi que les apports de la Pleine conscience-Pleine-présence (une approche laïque et agnostique de la méditation) à un tel projet de société.

Avec des spécialistes de chacun de ces domaines, des responsables d’associations, des élus et des entrepreneurs qui ont réussi à produire des biens et des services durables pour mieux vivre notre présent, nous parcourrons pendant ces trois jours, au travers de plénières et d’ateliers citoyens, le paysage renouvelé d’un présent habité à nouveau par le bonheur de chacun au service de tous.

Lire la suite…

Samedi 20 septembre dès 18h00

Secrets de la monnaie (Les)

Les secrets de la monnaie

Gérard Foucher, auteur du livre « Les Secrets de la monnaie« , aux éditions Yves MICHEL, propose deux rendez-vous pour une soirée « Changer la monnaie pour changer le monde« . Participez au Jeu de la Corbeille pour comprendre l’influence du système d’échanges monétaires sur les individus et les collectifs. Assistez et participez à sa Conférence gesticulée dès 20h30.

Ce sera au Moulin à Café, café associatif situé 8 rue Sainte Léonie 75014 !

Moulin à café.jpg

 

Un bon fou-rire, ça fait du bien !

Publié par le 16 septembre 2014

La joie est communicative, et on en a grand besoin par les temps qui courent !

Fin août 2014,  Quand j’ai failli être ministre, par JL.MICHEL

La radio n’en a pas trop parlé, mais je préfère que vous soyez au courant : il y a quelques jours j’ai failli être nommé ministre !

François H, le Président, je ne veux pas citer son nom, il a assez d’ennuis comme ça, avait besoin d’hommes neufs pour des postes vacants au gouvernement. Bien entendu j’avais tout à fait le profil de l’homme neuf. Mais cela ne suffit pas, c’est pourquoi les services du Premier ministre m’ont approché. Ils voulaient vérifier d’autres aspects de ma personnalité. Peut-être même ma moralité, il paraît que ça peut jouer un rôle. Mais là je ne craignais rien, je suis parfaitement moral, vous le savez bien.

Ma personnalité gagne à être connue, ils s’en sont vite aperçus. Je suis d’un naturel débonnaire mais ferme. Je parle plusieurs langues européennes, avec un bon accent. Je fais peu de fautes d’orthographe, je sais même si nécessaire me servir d’un ordinateur, si toutefois un ministre a besoin d’un ordinateur. Lire la suite…

 Le TASS de St Brieuc rend justice aux ex-salariés de Nutréa-Triskalia et condamne l’entreprise pour faute inexcusable de l’employeur.

En 2011, Générations Futures, à la demande du Syndicat Solidaires, et en partenariat avec ATTAC et Phyto-victimes rendait visible nationalement la situation de salariés de l’agroalimentaire intoxiqués par des insecticides dont l’un interdit. Depuis, des actions en justice ont été déposées et le 20 février 2014 la faute inexcusable de l’employeur était jugée par le TASS de Saint Brieuc. Ce 11 septembre, le tribunal vient de reconnaître cette faute inexcusable !

Retour sur les faits… Gravement intoxiqués par des pesticides interdits, Stéphane Rouxel et Laurent Guillou ex-salariés de l’entreprise Nutréa-Triskalia de Plouisy dans les Côtes d’Armor mènent depuis trois ans un combat de tous les instants pour faire reconnaître leur maladie, exiger réparation et dénoncer le scandale sanitaire et environnemental que représente l’utilisation des pesticides dans l’industrie agroalimentaire (1). Lire la suite…

Un message de l’Observatoire du nucléairehttp://www.observatoire-du-nucleaire.org

Communiqué du mercredi 10 septembre 2014

 Voiture électrique (nucléaire) : Bluecub retire le mot « écologique » !

 COMPAREZ : AVANTAPRÈS

voiturelec-certifiee-pronucleaire.jpg (56182 octets)- Nouveau succès de l’Observatoire du nucléaire contre la tromperie que constitue la voiture électrique… et nucléaire

- La plainte pénale est maintenue car l’infraction (publicité mensongère) est constituée et le débat public doit d’urgence être mené

- La « Loi de transition énergétique » s’apprête en effet à offrir indûment des dizaines de milliards aux industriels de la voiture électrique

Le 1er juillet dernier, l’Observatoire du nucléaire déposait auprès du parquet de Bordeaux une plainte pénale (cf http://www.romandie.com/news/493186.rom ) pour publicité mensongère contre la société Bluecub de location de voitures électriques.

En effet, malgré des décisions claires obtenues auprès du Jury de déontologie publicitaire (cf http://bit.ly/XO9wcZ ) concernant la voiture Bluecar et les sociétés Bluecub, Bluely (Lyon) et Autolib (Paris), toutes détenues par la société Bolloré, les publicités de Bluecub continuaient à parler d’un service « écologique« .

Suite à la plainte pénale déposée par l’Observatoire du nucléaire, la société Bluecub vient finalement – en toute discrétion – de rectifier le tir. On peut ainsi constater sur le site web concerné que la Bluecub est présentée comme « SIMPLE, PRATIQUE, ECONOMIQUE » mais plus comme « ECOLOGIQUE », ce terme ayant été remplacé par « L’autopartage ».
Cf : https://www.bluecub.eu/fr/decouvrir-bluecub/avantages-bluecub

L’Observatoire du nucléaire maintient néanmoins sa plainte car l’infraction est constituée, car les publicités de Bluecar continuent à parler d’une « vraie démarche de développement durable », ce qui est absurde, et parce que le débat sur la voiture électrique doit d’urgence être mené en France.

En effet, par le biais de la loi dite « de transition énergétique », le gouvernement s’apprête à offrir des dizaines de milliards aux industriels de l’automobile électrique (cf http://www.reporterre.net/spip.php?article6214 ) et aux ménages aisés – qui sont les (rares) acheteurs de ce genre de véhicule – mais aussi à doper la consommation nationale d’électricité dans l’espoir de soutenir l’industrie nucléaire, en déclin rapide. Lire la suite…

Le GMT/TAFTA : pas amendable !

Europe – États-Unis : les enjeux de l’accord de libre-échangeUn sujet qui n’est pas près de se refermer, du moins si on se mobilise pour faire pression sur nos prétendus « élus » !

Lisez le livre de Danièle FAVARI: Europe / Etats-Unis: les enjeux de l’accord de libre-échange.

YM.

Par Raoul-Marc JENNAR: Le texte du mandat européen adopté par les gouvernements de l’UE doit être lu soigneusement. Car il dément lui-même les affirmations fausses destinées à rassurer. Il faut lire avec une attention toute particulière l’article 43 de ce mandat, comme on le verra ci-dessous.

Secrets et mensonges

 Le projet de partenariat transatlantique UE-USA concerne en fait, au nom du libre-échange, des négociations internationales qui se déroulent dans la plus totale opacité parce qu’elles dissimulent des choix de société dont les peuples sont tenus à l’écart. Par la diplomatie dite commerciale, on remet en question la démocratie.

Le mandat de négociation du GMT/TAFTA fut élaboré et adopté (en juin 2013) dans le plus grand secret et les ministres PS et EELV du gouvernement français furent totalement complices de ce secret. Lire la suite…

Le Forum de la Démocratie Participative aura lieu à Martigues (13) les 19 et 20 septembre !

Patrick Norynberg, notre auteur, y interviendra. Ce sera aussi l’occasion de trouver (en avant-première) son dernier ouvrage :

Une nouvelle ambition pour la démocratie participative
Une lecture riche et interpellante !
Nos autres titres ne seront pas en reste : retrouvez-les sur le stand librairie du forum !
Lire la suite…

En finir avec la chasse en France : le nombre de chasseurs s’effondre, et c’est tant mieux

Avatar de Armand Farrachi

Par , Ecrivain, auteur de LES POULES PREFERENT LES CAGES (Ed. Yves MICHEL)

LE PLUS. L’opposition entre chasseurs et anti n’est pas nouvelle. Entre défense d’une tradition séculaire d’un côté, et accusation de cruauté animale de l’autre, les arguments ne manquent pas dans les deux camps. Notre contributeur fait partie de la seconde catégorie et dénonce le lobby des chasseurs.

Édité par Akhillé Aercke

Le jour de l’ouverture de la chasse, dans un village du Nord-Pas-de-Calais, en septembre 2012 (P. HUGUEN/AFP)

 Pour se donner de l’importance, la grenouille de La Fontaine voulait se faire aussi grosse que le bœuf. Les chasseurs français ont eux aussi adopté la stratégie de l’enflure.

Ils étaient environ 2.400.000 en 1975, deux fois moins vers 2010. On doit en compter à peu près 900.000 aujourd’hui. Ainsi, malgré des efforts constants pour arrêter une perte régulière de 2 à 3% par an depuis 40 ans, (endoctrinement dans les écoles, chasse accompagnée, « simplification » de la chasse, gratuité du permis, etc…), nos Tartarins représentent à peine 1,5% de la population.

Sur le plan électoral, face au « bœuf » de l’emploi, de la retraite ou du pouvoir d’achat, la « grenouille » chasse ne peut plus compter que sur l’illusion.

Les chasseurs falsifient-ils leur nombre ?

Ce poids plume ne les empêche pas de peser comme du plomb sur « la classe politique », pour qui les désirs des chasseurs sont des ordres. Le groupe chasse est un des plus nombreux de l’Assemblée nationale.

Il faut des pages pour lister les cadeaux que les élus leur font chaque année [1]. Tout le Sénat, issu d’un « terroir » de plus en plus fantasmatique, défend « la tradition » d’une Saint Barthélemy de la faune sauvage providentielle et conviviale. Chômeurs, handicapés ou mal-logés ne pourront pas en dire autant.

Depuis plusieurs années, pour maintenir leur influence, les porteurs de fusil ont tout fait pour gonfler artificiellement leurs effectifs, en particulier en comptabilisant plusieurs inscriptions comme plusieurs individus, beaucoup s’inscrivant dans plusieurs départements [2], ce qui augmente aussi, précisons-le, la redevance perçue par l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) [3].

L’ex-ministre « de l’Écologie », Roselyne Bachelot considérait que « le drame serait que le nombre de chasseurs passe à moins d’un million« . Cette barre étant à présent franchie, reconnaissons qu’en matière de « drames », on en voit de pires.

Le nombre de chasseurs baisse tous les ans

Les données sont désormais secrètes et l’Office ne les fournit même plus aux journalistes. Les chiffres et les arguments spécieux (marketing du « greenwashing ») étant repris sans vérification, le mensonge peut faire autorité. Mais le roi est nu. Les intéressés eux-mêmes s’inquiètent de voir « l’opacité régner » sur la question de leur nombre [4]. Ce secret a tout d’un aveu : la chasse s’effondre.

On comprend que les chasseurs, qui sont un lobby, défendent leur corporation, même au prix d’un mensonge de plus [5]. On comprend moins qu’un organisme d’Etat, l’ONCFS, se conduise comme un groupe de pression, et préfère le silence à la vérité.

Sa direction (comme celle de l’ONF pour les forêts) est d’ailleurs souvent en opposition marquée avec ses agents. N’est-ce pas la preuve que l’office est dirigé non comme un « gestionnaire » de la faune au service du bien public mais bel et bien comme un instrument politique ?

L’hémorragie est d’ailleurs logique : les espaces naturels diminuent, la plupart des espèces sauvages sont menacées, l’opinion n’admet plus que la violence soit notre seul rapport avec les animaux. La moyenne d’âge des chasseurs fait qu’il en meurt chaque année plus qu’il n’en naît, et les jeunes préfèrent s’amuser autrement qu’en tuant des chevreuils.

Les chasseurs constituent un lobby très puissant

Le pouvoir, de droite ou de gauche, a toujours favorisé la violence contre les animaux, par indifférence à cette question autant que par clientélisme (chasse, corrida, élevage concentrationnaire, cirques, grands prédateurs, expérimentation, j’en passe…).

Si les politiques voulaient enfin sortir de l’autisme, ils seraient donc bien inspirés de ne pas accréditer une fiction en accordant à la cynégécratie plus d’importance qu’elle n’en a, et d’admettre que cette activité fossile, la chasse-loisir, joue un rôle entièrement négatif.

Elle pervertit le jeu démocratique, qu’elle gâche nos promenades, qu’elle a ruiné les équilibres naturels par l’élimination des prédateurs et les lâchers de « gibier » d’élevage, dans le seul but de prolonger l’exercice d’une pratique que tout condamne, sauf la loi.

Les ennemis de la chasse, soit quand même près de la moitié des Français, n’auront donc plus qu’à souhaiter à cette activité de finir comme la grenouille qui voulait être un bœuf : « La chétive pécore / s’enfla si bien qu’elle creva ».

[1] cf in Pour en finir avec la chasse, G. Charollois (éd. IMHO)

 [2] et  [4] Voir cet article de « Plaisir de la chasse » n°707 de mai 2011

Lire la suite…

En 2014, une édition dans un cadre exceptionnel !

 Les Entretiens de Sologne 2014 auront lieu
les 26 – 27 et 28 septembre 2014

 dans l’écrin de verdure

 de Chaumont-sur-Loire,
où se déroule chaque année
le Festival International des Jardins.

L' AFFICHE DES 23es ENTRETIENSLa marraine de cette 23è édition sera Coline Serreau

 Le thème en sera : « LA FORÊT QUI POUSSE… »

Nous explorerons cette forêt qui pousse sous tous ses aspects :
L’arbre pilier de l’écosystème, dont on découvre toujours plus de nouvelles aptitudes et de possibilités, les bienfaits apportés par l’arbre y compris en agriculture, ses vertus médicinales et  l’interrelation entre l’homme et l’arbre,

mais aussi, «  la forêt d’initiatives… qui pousse actuellement, et de plus en plus vite, dans nos villes et dans nos campagnes » : L’essor des Incroyables comestibles (Incredible Edible), Femmes semencières, Slow Food, Slow Money, Nouveaux circuits de distribution (La Ruche qui dit Oui), le Mouvement des Colibris etc. et aussi les voies qui s’ouvrent vers de nouveaux modes de gouvernance …

 «  Que le fracas de l′arbre qui s’effondre…
ne fasse pas oublier le murmure de la forêt qui pousse  »

 
L’ éditorial de Philippe Desbrosses :

Je suis tenté d’écrire à la manière rapide des messages SMS :

                       OUVAT’ON ? Lire la suite…

CINE-DEBAT :
Un revenu pour la vie

Un film de Michael le Sauce

Jeudi 25 septembre 19H puis 20H 30

A Eourres 05300 (au-dessus de la vallée de la Méouge, Ouest du 05)

Salle Le Lézard Vert

Débat animé par Frédéric BOSQUE,

Principal animateur de la monnaie locale SOL-VIOLETTE à Toulouse

Auteur du livre LES MONNAIES CITOYENNES, Ed. Yves MICHEL
19h : rencontre avec l’animateur

20h : repas tiré du sac

20h 30 : projection du film puis débat public. Lire la suite…